Mentions légales

Mentions légales du site internet du Centre de Formation et d'Apprentissage de la Chambre de commerce et d’industrie de Nouvelle-Calédonie

Le texte qui suit présente les conditions générales d’utilisation du site cfa.cci.nc. Tout visiteur du site admet en avoir pris connaissance et les accepter. Elles ne le déchargent pas des obligations qu'il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers. Les internautes sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats.

La CCI-NC se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en faisant évoluer son site.

Éditeur

Ce site est édité par la Chambre de commerce et d’industrie de Nouvelle-Calédonie.
15, rue de Verdun - BP M3 - 98849 Nouméa cedex 

Établissement public à caractère administratif
N° RIDET : 0 115 576.001

Réalisation : Skazy- 7 bis rue Gambetta Vallée du Tir - BP 10992 98805 Nouméa - Nouvelle Calédonie

Pour toute remarque, question ou suggestion :
cci@cci.nc - Tél (687) 24 31 00
Directrice de la publication : Jennifer Seagoe, Présidente de CCI-NC
Comité de rédaction : Direction de la communication.

Objet

Le site www.cfa.cci.nc a pour objet de présenter les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie.

Propriété intellectuelle

Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, en ce y compris mais non limitativement, les textes, sons, images, vidéos, animations. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de CCI-NC, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Pour toute demande d’autorisation, vous pouvez prendre contact avec la CCI-NC.

Liens

Les liens présents sur le site www.cfa.cci.nc peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la CCI-NC. Les textes mis en ligne sur le site www.cfa.cci.nc, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de la CCI-NC. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance desdits documents.

Si vous désirez créer un lien hyper texte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons :

  • De nous avertir par email com@cci.nc, ou par courrier Chambre de commerce et d’industrie de Nouvelle-Calédonie, 15 rue de Verdun - BP M3 - 98849 Nouméa cedex
  • D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre demande.

Ressources Internet : tout lien avec ce site est soumis à une autorisation préalable de CCI-NC.

Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.


Le site www.cfa.cci.nc a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée sur le Centre de formation par alternance de la CCI-NC. Ces contenus ou services sont produits soit par la CCI-NC.

La CCI-NC se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Elle ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. La CCI-NC ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la CCI-NC ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de la CCI-NC.

Protection des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et le décret n°2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données, dans leur version applicable en Nouvelle-Calédonie, la CCI de Nouvelle-Calédonie a l'obligation de collecter et stocker les données de communication électronique relatives au trafic. À cette fin, la CCI de Nouvelle-Calédonie pourra être amenée à communiquer ces données aux fins de recherche, de constatation et de poursuite des infractions pénales, aux fins de prévention de toute activité de nature terroriste, aux fins de facturation et de paiement du Service, aux fins de sécurité des réseaux et des installations.

Conformément à la réglementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel :

1. La CCI-NC est identifiée comme responsable de traitement. 

2. Vos données à caractère personnel sont collectées en fonction de la demande effectuée et selon les modalités suivantes :

2.1. L’inscription à la newsletter de la CCI-NC

Les informations recueillies sont, dans ce cadre, obligatoires et sont collectées uniquement pour l’inscription à la newsletter et l’alimentation du logiciel relatif à la gestion de la relation client. En cas d'absence de réponse à un champ obligatoire votre demande d’inscription ne pourra être prise en considération.

Ces données sont réservées au prestataire en charge de la newsletter et à l'usage de la CCI-NC et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires au sein de la CCI-NC à même de pouvoir les traiter, soit la direction des opérations, le marketing et les services supports (DPOC, DAF, DRH, DSI, SAJ, COM). 

Le prestataire en charge de la newsletter n’a pas l’autorisation d’utiliser les données transmises pour d’autres finalités que celle liée à l’envoi de ce document. Vos données ne peuvent donc faire l’objet d’une transmission à l’extérieur. De plus, la CCI-NC s'engage à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraintes en raison d'un motif légitime. 

Les données seront enregistrées sur le logiciel de gestion de la relation client.   

Vos données personnelles seront conservées jusqu’à ce que vous demandiez le désabonnement à la newsletter ou pour une durée maximale de trois ans, et sauf si : 

  • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ; 
  • Une durée de conservation plus longue est imposée ou autorisée en vertu d'une obligation légale ou réglementaire. 

Pendant cette période, la CCI-NC met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 

2.2. L’inscription aux formations dispensées par la CCI-NC

Les informations recueillies sont, dans ce cadre, obligatoires et sont collectées uniquement pour l’inscription aux formations et l’alimentation du logiciel relatif à la gestion de la relation client. En cas d'absence de réponse à un champ obligatoire votre demande d’inscription ne pourra être prise en considération.

Ces données sont réservées à l'usage de la CCI-NC et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires au sein de la CCI-NC à même de pouvoir les traiter, soit la direction des opérations, le marketing, les services supports (DPOC, DAF, DRH, DSI, SAJ, COM) et les agences. Vos données ne peuvent donc faire l’objet d’une transmission à l’extérieur. De plus, la CCI-NC s'engage à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraintes en raison d'un motif légitime. 

Les données seront enregistrées sur le logiciel de gestion de la relation client.   

Vos données personnelles seront conservées pendant une durée qui ne saurait excéder trois ans, sauf si : 

  • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ; 
  • Une durée de conservation plus longue est imposée ou autorisée en vertu d'une obligation légale ou réglementaire. 

Pendant cette période, la CCI-NC met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 

2.3. L’inscription aux évènement de la CCI-NC

Les informations recueillies sont, dans ce cadre, obligatoires et sont collectées uniquement pour l’inscription aux événements de la CCI-NC et l’alimentation du logiciel relatif à la gestion de la relation client. En cas d'absence de réponse à un champ obligatoire votre demande d’inscription ne pourra être prise en considération.

Ces données sont réservées à l'usage de la CCI-NC et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires au sein de la CCI-NC à même de pouvoir les traiter, soit la direction des opérations, le marketing, les services supports (DPOC, DAF, DRH, DSI, SAJ, COM) et les agences. Vos données ne peuvent donc faire l’objet d’une transmission à l’extérieur. De plus, la CCI-NC s'engage à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraintes en raison d'un motif légitime. 

Les données seront enregistrées sur le logiciel de gestion de la relation client.   

Vos données personnelles seront conservées pendant une durée qui ne saurait excéder trois ans, sauf si : 

  • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ; 
  • Une durée de conservation plus longue est imposée ou autorisée en vertu d'une obligation légale ou réglementaire 

Pendant cette période, la CCI-NC met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 

2.4. La prise de rendez-vous avec les services de conseil en entreprise de la CCI-NC

Les informations recueillies sont, dans ce cadre, obligatoires et sont collectées uniquement pour la prise de rendez-vous avec les services de conseil en entreprise de la CCI-NC et l’alimentation du logiciel relatif à la gestion de la relation client. En cas d'absence de réponse à un champ obligatoire votre demande de rendez-vous ne pourra être prise en considération.

Ces données sont réservées à l'usage de l’Ordre des avocats et de la CCI-NC et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires au sein de la CCI-NC à même de pouvoir les traiter, soit la direction des opérations, le marketing, les services supports (DPOC, DAF, DRH, DSI, SAJ COM) et les agences. Vos données ne peuvent donc faire l’objet d’une transmission à l’extérieur. De plus, la CCI-NC s'engage à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraintes en raison d'un motif légitime. 

Les données seront enregistrées sur le logiciel de gestion de la relation client.   

Vos données personnelles seront conservées pendant une durée qui ne saurait excéder trois ans, sauf si : 

  • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ; 
  • Une durée de conservation plus longue est imposée ou autorisée en vertu d'une obligation légale ou réglementaire. 

Pendant cette période, la CCI-NC met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 

2.5. Candidature à une offre d'emploi ou de stage à la CCI-NC et candidature spontanée

Les informations recueillies sont, dans ce cadre, obligatoires et sont collectées uniquement pour la candidature à une offre d’emploi ou de stage ou une candidature spontanée. En cas d'absence de réponse à un champ obligatoire votre candidature ne pourra être prise en considération.

Ces données sont réservées à l'usage de la CCI-NC et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires au sein de la CCI-NC à même de pouvoir les traiter, soit les services de la direction des ressources humaines et des systèmes d’information, le manager ou toute personne habilitée à intervenir dans le cadre du recrutement, le directeur général, le secrétaire général, et la direction pilotage organisation contrôle. Vos données ne peuvent donc faire l’objet d’une transmission à l’extérieur. De plus, la CCI-NC s'engage à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraintes en raison d'un motif légitime. 

Les données seront enregistrées sur le portail collaboratif de la CCI-NC.

Vos données personnelles seront conservées pendant une durée qui ne saurait excéder un an après la fin du processus de recrutement, sauf si : 

  • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;
  • Une durée de conservation plus longue est imposée ou autorisée en vertu d'une obligation légale ou réglementaire. 

Pendant cette période, la CCI-NC met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 

2.6. Envoi de mailings

Lors des actions présentées aux points 1.2.1 à 1.2.5 il vous est possible de demander à ce que vous soient envoyées les diverses informations sur l’actualité de notre établissement.

Ces données sont réservées à l'usage de la CCI-NC et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires au sein de la CCI-NC à même de pouvoir les traiter, soit la direction des opérations, le marketing, les services supports (DPOC, DAF, DRH, DSI, SAJ, COM) et les agences. Vos données ne peuvent donc faire l’objet d’une transmission à l’extérieur. De plus, la CCI-NC s'engage à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraintes en raison d'un motif légitime. 

Les données seront enregistrées sur le logiciel de gestion de la relation client.   

Vos données personnelles seront conservées pendant une durée qui ne saurait excéder trois ans, sauf si : 

  • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ; 
  • Une durée de conservation plus longue est imposée ou autorisée en vertu d'une obligation légale ou réglementaire. 

Pendant cette période, la CCI-NC met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 

2.7 Rubrique « Contactez-nous »

Les informations recueillies dans ce cadre sont collectées uniquement pour répondre à vos demandes d’information.

Ces données sont réservées à l'usage de la CCI-NC et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires au sein de la CCI-NC à même de pouvoir traiter votre demande. La CCI-NC s'engage à ne pas vendre, louer, céder, ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d'y être contraintes en raison d'un motif légitime.

Les données seront enregistrées sur le portail collaboratif de la CCI-NC. Vos données personnelles seront conservées pendant une durée qui ne saurait excéder trois ans après votre dernier contact avec la CCI-NC, sauf si :

  • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ; 
  • Une durée de conservation plus longue est imposée ou autorisée en vertu d'une obligation légale ou réglementaire.

Pendant cette période, la CCI-NC met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. 

3. Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement en vous adressant par courriel aux adresses suivantes : com@cci.nc et en copie dpo@cci.nc sous réserve de la présentation d’un justificatif d'identité valide ou par courrier à Direction de la communication de la CCI-NC - 15 rue de Verdun - BP M3 - 98849 Nouméa cedex.

4. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de vos données. Pour cela, vous pouvez, sous réserve de la production d'un justificatif d'identité valide, exercer vos droits en vous adressant par courriel aux adresses suivantes : com@cci.nc et en copie dpo@cci.nc ou par courrier à Direction de la communication de la CCI-NC - 15 rue de Verdun - BP M3 - 98849 Nouméa cedex.

5. Si vous ne souhaitez plus recevoir nos actualités, sollicitations et invitations, vous avez la faculté de nous l'indiquer en vous adressant par courriel aux adresses suivantes : com@cci.nc et en copie dpo@cci.nc muni d'un justificatif d'identité valide ou par courrier à Direction de la communication de la CCI-NC - 15 rue de Verdun - BP M3 - 98849 Nouméa cedex.

6. Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (plus d'informations sur www.cnil.fr)

Cookies

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre terminal de connexion (ordinateur, tablette, smartphone) afin de mesurer la fréquentation du site et améliorer votre expérience utilisateur.

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un "cookie" est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Ils sont gérés par votre navigateur et permettent de conserver des données utilisateur pendant une certaine durée. Les cookies donnent simplement une information sur votre navigation de façon à ce que le terminal puisse être reconnu à chaque connexion ultérieure, facilitant ainsi votre expérience sur notre site internet. Les cookies ne causent aucun dommage au terminal, mais permettent plus facilement par exemple de retrouver vos préférences, de préremplir certains champs et d’adapter le contenu de nos services. Les cookies garantissent leur fonctionnement ou améliorent la navigation, et fournissent également certaines informations, notamment en termes de mesure d’audience. La CCI-NC utilise des cookies. Vous en êtes informés dès votre première connexion au site de la CCI-NC. Les cookies enregistrés par Google lorsque vous visitez le site internet permettent de reconnaître l’appareil utilisé et votre adresse IP. Outre les adresses IP, la CCI-NC ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier nominativement, directement ou indirectement, à moins que vous ne les communiquiez volontairement en répondant aux différents formulaires.

Comment accepter ou refuser l’utilisation des cookies ?

Lors de votre première visite sur le site, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez.

Vous pouvez également à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur la page Gestion des cookies. Vous pourrez indiquer votre préférence soit globalement pour le site, soit service par service et configurer votre appareil pour qu’il accepte tous les cookies, qu’il vous informe lorsqu’un cookie est émis ou qu’il n’accepte jamais aucun cookie. Cette dernière option signifie que certains services personnalisés ne peuvent être fournis et, en conséquence, vous risquez de ne pas être en mesure de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités offertes par notre site internet.

Si vous ne souhaitez pas recevoir de cookies de manière générale ou refuser uniquement certains cookies vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur de manière appropriée. Voici le détail des paramétrages à effectuer pour bloquer le dépôt de cookies depuis votre navigateur :

Comment la CCI-NC utilise-t-elle les cookies ?

Les informations recueillies à l’aide des cookies aident la CCI-NC à identifier les services et rubriques que l'utilisateur a visités, et plus généralement son comportement en matière de visites. Ils mesurent le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que son activité et sa fréquence de retour. Ces informations sont utiles pour faciliter votre navigation sur notre site et l'adapter à vos besoins. La CCI-NC n’a pas l’intention d’utiliser de cookies pour livrer des messages publicitaires personnalisés.

Quels sont les cookies présents sur notre site ?

3 types de cookies sont déposés sur le site cfa.cci.nc :

  • Cookies internes nécessaires au bon fonctionnement du site

Ils permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

Nom du cookie

Finalité

Durée de conservation

Tarteaucitron

Sauvegarde les préférences pour le consentement des cookies

13 mois

 

  • Cookies de mesures d’audience

Ils permettent d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs et notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours. L'Éditeur utilise l‘outil de mesure d’audience Google Analytics, géré par un outil de Tag Management : Google Tag Manager.

Nom du cookie

Finalité

Durée de conservation

_ga, _gat, _gid

Statistiques recueillies via Google Analytics

13 mois

Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée pour les mesures d’audience. Nous ne pouvons donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique. 

  • Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du site.

Notre site ne comporte pas de boutons de partages (Twitter, Facebook, etc.) mais comporte des cookies tiers de Google. Nous utilisons Google Map pour montrer à nos visiteurs l’emplacement de la CCI formation alternance. Notre site utilise également du contenu intégré de YouTube pour améliorer l’expérience des visiteurs du site. En conséquence, les cookies peuvent être définis par ce tiers et utilisés pour suivre l’activité en ligne.

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, adressez un message au webmestre.

Marques

La dénomination cci.nc, qui se prononce « CCI point nc », son logo et son slogan « La volonté d’entreprendre, le choix de réussir » sont protégés au titre des droits de propriété industrielle. Il en va de même pour les logos et/ou dénominations des sites satellites de la CCI-NC.

La marque CCI-NC figurant sur le site est une marque déposée.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation de leurs propriétaires est donc prohibée.